Mentions légales
15637
page-template,page-template-full_width,page-template-full_width-php,page,page-id-15637,bridge-core-1.0.4,cookies-not-set,ajax_fade,page_not_loaded,,qode-title-hidden,overlapping_content,qode-theme-ver-18.0.8,qode-theme-bridge,disabled_footer_bottom,wpb-js-composer js-comp-ver-5.7,vc_responsive

Mentions légales

Siège social : 1 Boulevard Onfroy 13008 Marseille

Tél : 04 82 29 05 49

Le code TVA est FR “”

Le directeur de la publication est M. —

Adresse électronique : contact@couvreur-a-marseille.fr

 

Le site Internet https://www.couvreur-a-marseille.fr/ est hébergé par OVH

2 rue Kellermann – 59100 Roubaix

N° Tél. 09 72 10 10 07

Le site Internet https://www.couvreur-a-marseille.fr (le Site) est la propriété de ROLAND BEAUTOUR. Il présente aux visiteurs et aux clients naviguant sur le site (les utilisateurs) un certain nombre d’informations liées aux produits et aux services conçus et réalisés par ROLAND BEAUTOUR. Tout utilisateur accepte l’ensemble des dispositions de la présente charte du site et s’engage à les respecter. L’utilisateur s’engage d’ores et déjà à faire des informations contenues sur le site un usage personnel et non commercial.

 

Propriété Intellectuelle

Le Site constitue une oeuvre dont ROLAND BEAUTOUR est l’auteur au sens des articles L111.1 et suivants du Code de propriété intellectuelle. Les données, les informations, les images et leurs mises en forme apparaissant sur le site sont la propriété de ROLAND BEAUTOUR et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Tout utilisateur s’engage à ne pas les utiliser et à ne pas permettre à quiconque d’utiliser ces contenus à des fins illégales. Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanente ou temporaire, sur tout support, et par quelque procédé que ce soit (notamment par voie de framing*), de l’un ou l’autre des éléments du Site, sans l’accord préalable et exprès de ROLAND BEAUTOUR est interdite, et constitue un acte de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales. Aucun lien hypertexte vers le site ne peut être installé sans l’accord préalable et exprès de ROLAND BEAUTOUR. (*action de capter le contenu de pages d’un site Internet pour le transférer sur son propre site Internet par le biais d’un lien hypertexte, en faisant apparaître ledit contenu comme le sien.)

 

Protection des données personnelles

L’utilisateur peut déposer certaines données personnelles lorsqu’il souhaite poser une question ou poster un commentaire. Les données ainsi déposées sont obligatoires pour que ROLAND BEAUTOUR puisse lui répondre. ROLAND BEAUTOUR se réserve le droit de conserver ces données de manière à proposer, le cas échéant, à l’utilisateur, ses offres commerciales. Il est possible que ROLAND BEAUTOUR transmette ces données personnelles à des sociétés partenaires. Dans tous les cas, il sera demandé l’accord préalable de l’utilisateur, par l’existence d’une case à cocher, lors de la collecte des données personnelles. L’utilisateur pourra toujours ultérieurement revenir sur son consentement soit en cochant la case réservée à cet effet soit en envoyant un courrier ou un email au service compétent désigné ci-dessous. ROLAND BEAUTOUR s’engage à respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée. Ainsi, l’utilisateur peut à tout moment exercer son droit d’accès, de rectification, de suppression ou d’opposition concernant les informations qu’il fournit lors de son inscription ou ultérieurement, auprès de ROLAND BEAUTOUR, par courrier au siège social ou par email.

 

Informations sur les produits et les services

Le site présente de manière générale la gamme de produits et de services proposés par ROLAND BEAUTOUR. La présentation de la gamme sur le site ne constitue pas une offre de contracter. Il convient de prendre directement contact avec ROLAND BEAUTOUR pour obtenir une offre commerciale sur mesure. ROLAND BEAUTOUR se réserve le droit de modifier, à tout moment, les informations figurant sur le Site notamment en cas de modifications des services présentés, sans que sa responsabilité puisse être engagée.

 

Responsabilité

ROLAND BEAUTOUR décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le site et entraîner une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur le site. La présence de liens hypertextes présents sur le site ne crée pas une solidarité de responsabilité entre ROLAND BEAUTOUR et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l’utilisateur. ROLAND BEAUTOUR ne peut garantir l’exhaustivité des informations présentes sur le site. De la même manière, ROLAND BEAUTOUR ne peut garantir l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus). En outre, l’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du site. Sauf faute grave exclusive de ROLAND BEAUTOUR, sa responsabilité ne peut être engagée pour des dommages directs et indirects liés à l’utilisation des informations produites sur le site.

 

Loi applicable et Compétence judiciaire

L’ensemble des informations diffusé sur le Site et l’utilisation qui en est faite sont soumis exclusivement au droit français. Seuls les tribunaux relevant du ressort de la Cour d’appel de Nice sont compétents pour connaître des éventuels litiges.

 

Informations relatives aux cookies sur notre site

Des informations sur votre navigation sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers appelés “Cookies” installés sur votre ordinateur, tablette, smartphone. Un cookie est un petit fichier texte déposé sur votre ordinateur, tablette, smartphone… via votre navigateur, par le site web que vous consultez. Les cookies peuvent avoir de nombreuses utilités :

Les cookies nécessaires au fonctionnement du site : Ils permettent de garantir le bon fonctionnement de votre compte ou votre panier par exemple.

Les cookies de statistiques : Ces cookies servent afin d’analyser la qualité du site, les performances d’affichages des pages, les pages les plus consultées, les pages d’entrée ou de sortie des sites

Les cookies tiers : Il vous est possible sur certaines pages de les partager vers vos réseaux sociaux favoris tels que Facebook, Twitter, Google+… Ces réseaux sociaux peuvent déposer un cookie lors du partage sur lequel nous n’avons pas de contrôle. Vous pourrez retrouver toutes les informations relatives aux cookies déposer par les différents réseaux sociaux en consultant leur mentions légales.

Configurer les restrictions relatives à vos cookies :

Vous pouvez retrouver les possibilités de restrictions de cookies dans le menu Aide en ligne de votre navigateur :

Gestion des cookies Firefox

Gestion des cookies Chrome

Gestion des cookies Opéra

Gestion des cookies Internet Explorer

Gestion des cookies Safari

Attention, si vous refusez tous les cookies, vous ne pourrez dans certains cas plus utiliser certaines fonctionnalités du site.

Vous pouvez en savoir plus sur l’utilisation des cookies en consultant le site de la CNIL : http://www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/les-cookies/

Mise à jour Février 2019

Devis gratuitContact04 91 29 83 4906 09 87 84 89